Dominica
Présentation de la marque Dominica
Déposée le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Dominica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dominica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dominica est expirée depuis le 2 juillet 2023.
TONNELLERIE MILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51